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Chronique Beboat

Passer son permis bateau

En Belgique, il existe plusieurs types de permis bateau, chacun adapté à différents types de navigation, intérieure (canaux, rivières, lacs), côtière, hauturière et de bateau (bateaux à moteur, voilier, bateau de commerce).

Voici les principaux permis bateau et les étapes pour les obtenir

permis bateau

A - Permis de conduire pour les bateaux de plaisance (PCBP)

Essentiellement pour les particuliers ou les professionnels de la location, pour les loisirs et le plaisir de la navigation. Ce permis est obligatoire

  • pour piloter des bateaux de plaisance de plus de 15 mètres ou des bateaux dont la vitesse dépasse 20 km/h.
  • si vous utilisez le navire à des fins commerciales ou professionnelles
  • si la coque du navire dépasse les 15 mètres de long
Certains bateaux électriques ne dépassant pas 20 km/h peuvent être piloté sans permis.

Les Types de Permis PCBP en Belgique

  • Permis restreint: pour la navigation sur certaines voies navigables intérieures.
  • Permis général: pour la navigation en mer et sur certaines voies navigables intérieures spécifiques. (Voir paragraphe «Le type de permis ou brevet dépend de l’endroit où vous souhaitez naviguer » )

Les conditions pour obtenir le Permis PCBP en Belgique

  • Âge requis: Il faut avoir au moins 18 ans.
  • Certificat médical: Un certificat médical prouvant l'aptitude physique est requis.
  • Formation théorique: Il est recommandé de suivre des cours théoriques, bien que ce ne soit pas obligatoire.
  • Examen théorique:
    • Pour le permis restreint: Il s'agit de questions sur la navigation intérieure, les règles de circulation, la signalisation, etc.
    • Pour le permis général: En plus des questions pour le permis restreint, il y a des questions sur la navigation en mer (côtière et hauturière).
  • Formation pratique: Bien qu'il ne soit pas obligatoire de suivre des cours pratiques, il est fortement recommandé de suivre une formation auprès d'une école de navigation pour se familiariser avec les manœuvres et la conduite d'un bateau.

Le type de permis ou brevet dépend de l’endroit où vous souhaitez naviguer

Considérant les zones suivantes

  • Définition des zones pour les Eaux intérieures:
    • Zone 0 : les plans d'eau fermés et non reliés à la mer, désignés par le ministre.
    • Zone 1 : toutes les eaux intérieures reliées à la mer, à l'exception de l'Escaut maritime inférieur.
    • Zone 2 : l'Escaut maritime inférieur.
    • Zone 3 : les ports de la Côte.
  • Définition des zones pour la Mer:
    • Zone 4 : la zone allant de la plage à 6 milles marins.
    • Zone 5 : la zone comprise entre 6 milles marins et 60 milles marins.
    • Zone 6 : la zone comprise entre 60 milles marins et 200 milles marins.
    • Zone 7 : la zone située au-delà de 200 milles marins.

Le brevet de conduite restreint est valable dans les zones 0 et 1 ;
Le brevet de conduite général est valable dans les zones 0, 1, 2, 3 et 4 ;
Le brevet de yachtman est valable dans les zones 0, 1, 2, 3, 4, 5 et 6 ;
Le brevet de navigateur de yacht est valable dans toutes les zones, c'est-à-dire les zones 0, 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7.

A noter que le brevet général est valable sur la mer territoriale belge et la ZEE lorsqu’il s’agit d’un usage privé (pas pour un usage commercial). Ce brevet est donc suffisant pour naviguer sur un bateau de plaisance propulsé par un moteur, qui peut naviguer à plus de 20 kilomètres à l'heure ou dont la longueur de coque est supérieure à 15 mètres.

Informations complémentaires sur le permis général

  • Navigation intérieure et côtière: Le permis général permet de naviguer sur toutes les voies navigables intérieures de Belgique ainsi que dans les eaux côtières.
  • Navigation hauturière: Avec ce permis, il est également possible de naviguer en haute mer, ce qui signifie qu'il n'y a pas de limitation de distance par rapport à la côte.

Pour obtenir le permis général, il est nécessaire de passer un examen théorique plus complet que pour le permis restreint. Cet examen couvre des sujets supplémentaires nécessaires pour la navigation hauturière, tels que :

  • La navigation astronomique
  • La navigation par grandes marées
  • La météorologie maritime
  • Les règles internationales de navigation en mer (COLREGs)
En résumé, le permis général belge est conçu pour être complet et permettre à son détenteur de naviguer aussi bien sur les eaux intérieures qu'en haute mer, sans limitation de distance à partir de la côte.

B - Brevet de conduite pour les bateaux de commerce

Ce permis bateau est nécessaire pour conduire des bateaux à usage commercial, comme les bateaux de transport de passagers ou de marchandises.

Types de Brevets

  • Brevet de capitaine 75: Pour les bateaux jusqu'à 75 mètres.
  • Brevet de capitaine 3000: Pour les bateaux jusqu'à 3000 tonnes

Conditions pour obtenir le Brevet

  • Formation théorique et pratique: Des cours spécifiques et des stages pratiques sont obligatoires.
  • Examen: Un examen théorique et pratique doit être réussi.

C - Certificats complémentaires

Pour certains types de navigation tel que la navigation hauturière ou d'activités spécifiques, des certificats complémentaires peuvent être nécessaires, comme le certificat de radiotéléphoniste, brevet STCW, brevet de yachtman, brevet de navigateur de yacht.

D - Les étapes pour passer les examens d’obtention du permis bateau

  • Inscription: S'inscrire aux examens auprès de l'administration compétente, généralement le SPF Mobilité et Transports (https://mobilit.belgium.be/fr/navigation).
  • Préparation: Suivre les cours théoriques et pratiques. De nombreuses écoles de navigation proposent des formations adaptées.
  • Examen: Passer les examens théoriques et pratiques. Les examens théoriques sont souvent organisés par les autorités compétentes, tandis que les écoles de navigation peuvent organiser des examens pratiques.
  • Obtention du permis: Après avoir réussi les examens, le permis est délivré.

Pour plus d'informations et pour les inscriptions, il est conseillé de consulter le site du SPF Mobilité et Transports ou de contacter une école de navigation agréée.

En Belgique, le permis général pour les bateaux de plaisance couvre à la fois la navigation côtière et la navigation hauturière (offshore). Cela signifie que ce permis permet de naviguer non seulement sur les voies navigables intérieures et dans les eaux côtières (jusqu'à 20 milles nautiques des côtes) mais aussi en haute mer, au-delà des 20 milles nautiques des côtes.

E - Utilisation du permis belge à l’étranger

Pour valider un permis bateau belge pour l'utiliser dans d'autres pays, il est important de comprendre les règles et les procédures qui varient selon les pays. Voici les étapes générales et les points à considérer pour la reconnaissance internationale de votre permis bateau belge :

Permis ICC (International Certificate of Competence)

Le certificat de compétence international (ICC) est une reconnaissance internationale des qualifications de navigation de plaisance. Beaucoup de pays reconnaissent l'ICC comme un équivalent de leurs propres permis nationaux.

Obtenir l'ICC

  • Condition préalable: Vous devez posséder un permis bateau belge valide.
  • Demande de l'ICC: Vous pouvez demander l'ICC auprès de la Fédération Belge de Yachting (FBY) ou d'autres organismes agréés.
  • Documents requis: Soumettre une copie de votre permis bateau belge, une photo d'identité et, éventuellement, une preuve de compétences supplémentaires selon les exigences de l'organisme délivrant l'ICC.
  • Frais: Un coût est généralement associé à la délivrance de l'ICC.

Reconnaissance bilatérale ou accords spécifiques

Certaines régions ou pays ont des accords bilatéraux ou des reconnaissances spécifiques pour les permis étrangers.

Exemple, la France reconnaît le permis bateau belge pour la navigation intérieure et côtière. Cependant, il est toujours recommandé de vérifier les réglementations locales ou de contacter les autorités maritimes locales pour confirmation.

Traduction et certification notariale

Dans certains cas, une traduction officielle de votre permis bateau en anglais ou dans la langue du pays de destination peut être nécessaire. Cette traduction doit souvent être certifiée par un notaire.

  • Traduction: Faites traduire votre permis bateau par un traducteur assermenté.
  • Certification: Faites certifier la traduction par un notaire ou un bureau de certification reconnu.

Vérification auprès des autorités locales

Avant de naviguer dans un pays étranger, il est essentiel de vérifier les exigences spécifiques avec les autorités maritimes locales. Cela peut inclure des règlements particuliers, des documents supplémentaires ou des frais.

Pour valider votre permis bateau belge à l'international, l'obtention d'un certificat ICC est souvent la solution la plus simple et la plus largement acceptée. En complément, assurez-vous de respecter les exigences spécifiques des pays dans lesquels vous envisagez de naviguer en vous informant auprès des autorités compétentes et, si nécessaire, en faisant traduire et certifier votre permis.

F – Où passer son permis bateau

En Belgique, il existe plusieurs endroits et organismes où vous pouvez passer votre permis bateau. Voici les étapes et les options disponibles pour obtenir votre permis bateau en Belgique :

Écoles de navigation agréées

École de Navigation de l'Armada

  • Offre des cours théoriques et pratiques pour le permis bateau restreint et général.
  • Site web : [armada.be](https://www.armada.be)

ANWB (Algemene Nederlandse Wielrijdersbond)

  • Propose des cours et examens pour le permis bateau en Belgique.
  • Site web : [anwb.nl](https://www.anwb.nl)
Sailing School
  • Offre des formations complètes de navigation et des sessions pratiques.
  • Site web : [sailingschool.be](https://www.sailingschool.be)
Royal Yacht Club de Belgique (RYCB)
  • Basé à Anvers, propose des formations et des examens pour le permis bateau.
  • Site web : [rycb.be](https://www.rycb.be)
Club de Yachting de l'Eau d'Heure
  • Situé près des Lacs de l'Eau d'Heure, offre des cours et des examens pratiques.
  • Site web : [cyeh.be](https://www.cyeh.be)

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